Déposée le 29 février 1996 par BRUNET Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CINEPUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est BRUNET Thierry, domicilié(e) Les Restanques, Route des Crêtes, 13260 CASSIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BRUNET - France.
La marque CINEPUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNET Thierry - Les Restanques, Route des Crêtes, 13260 CASSIS - France
Thierry BRUNET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Location de tout programme audiovisuel ou logiciel à l'aide d'une carte à puce ou de tout autre système de transmission automatisé de données permettant à la fois l'accès à un réseau de distribution et le calcul en temps réel puis la répartition des droits des auteurs, des ayant-droits et des droits voisins.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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